La technologie Blockchain a le potentiel de bouleverser de nombreux domaines, dont celui de la propriété intellectuelle. Cette révolution, encore en cours d’exploration, pourrait offrir des solutions innovantes et efficaces pour la protection des droits d’auteur, des brevets et des marques. Cet article entend explorer les différentes facettes de cette relation prometteuse entre Blockchain et propriété intellectuelle.

Qu’est-ce que la Blockchain et comment fonctionne-t-elle ?

La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée et fonctionnant sans organe central de contrôle. Il s’agit d’une base de données distribuée qui contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Les informations sont sauvegardées sur un réseau d’ordinateurs appelés « nœuds » qui vérifient chaque transaction. Une fois validées, ces transactions sont regroupées dans un bloc qui est ajouté à la chaîne existante (d’où le nom « Blockchain »).

Pourquoi la Blockchain peut-elle être utile pour la propriété intellectuelle ?

La Blockchain présente plusieurs avantages susceptibles d’améliorer la gestion des droits de propriété intellectuelle :

• Transparence : La traçabilité des transactions permet aux titulaires de droits ainsi qu’aux parties intéressées d’avoir accès à l’historique complet des échanges relatifs à une œuvre ou un brevet.
• Sécurité : Grâce à son architecture décentralisée, la Blockchain est moins vulnérable aux cyberattaques que les bases de données centralisées.
• Automatisation : Les « smart contracts » (contrats intelligents) permettent d’automatiser certaines actions (paiement des redevances, gestion des licences, etc.) sans intervention humaine, réduisant ainsi les coûts et les délais.

Applications concrètes de la Blockchain en matière de propriété intellectuelle

Voici quelques exemples d’utilisation de la Blockchain pour protéger et gérer les droits de propriété intellectuelle :

• Preuve d’antériorité : La Blockchain peut être utilisée pour enregistrer la date de création d’une œuvre ou d’une invention, faisant ainsi office de preuve d’antériorité en cas de litige. Cette fonctionnalité s’avère particulièrement utile pour les créateurs indépendants qui ne disposent pas toujours des moyens financiers pour déposer un brevet ou une marque.
• Gestion des droits d’auteur : La Blockchain permet d’enregistrer et de suivre l’utilisation des œuvres protégées par le droit d’auteur (musique, littérature, photographie, etc.). Elle facilite ainsi le contrôle et le calcul des redevances dues aux auteurs et ayants droit.
• Lutte contre la contrefaçon : En associant un identifiant unique à chaque produit ou article protégé par une marque, la Blockchain permet de traquer et d’authentifier les produits originaux tout au long de leur chaîne de distribution.

Défis et limites de la Blockchain en matière de propriété intellectuelle

Malgré son potentiel, la technologie Blockchain présente également des défis et des limites :

• Complexité technique et juridique : La mise en place d’un système basé sur la Blockchain nécessite un effort important en termes de développement informatique et d’adaptation du droit existant.
• Confidentialité : Les informations contenues dans la Blockchain étant publiques, il convient de trouver un équilibre entre transparence et respect de la confidentialité, notamment pour les brevets ou les secrets industriels.
• Interopérabilité : Pour que la Blockchain soit véritablement efficace en matière de propriété intellectuelle, il est essentiel que les différentes plateformes et systèmes soient interopérables, ce qui n’est pas toujours le cas actuellement.

Ainsi, bien que prometteuse, l’adoption généralisée de la technologie Blockchain en matière de propriété intellectuelle dépendra des efforts déployés par les acteurs concernés (législateurs, professionnels du droit, entreprises) pour surmonter ces obstacles et créer un environnement propice à son développement.